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numero-copropriete

0120 - MAISON ROUGE AF5417068

N° d’immatriculationAF5417068
Nom d’usage0120 - MAISON ROUGE
Adresse16 r du lavoir 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.650993, 6.853375
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000AD0121 · 90010000AD0121
Parcelles2
Immatriculée le05/10/2020
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du12/03/2009

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.