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numero-copropriete

Co-Propriété 1710 AF5891437

N° d’immatriculationAF5891437
Nom d’usageCo-Propriété 1710
Adresse2 r de la republique 39270 Orgelet
CommuneOrgelet 39270
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.521998, 5.612253
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39397515AC0302
Parcelles1
Immatriculée le09/03/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du29/05/1992

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.