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numero-copropriete

2 RUE DOLLFUS VALDOIE AF5925433

N° d’immatriculationAF5925433
Nom d’usage2 RUE DOLLFUS VALDOIE
Adresse2 r georges dollfus 90300 Valdoie
CommuneValdoie (90300)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.665849, 6.843481
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90099000BH0122
Parcelles1
Immatriculée le30/09/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/09/1975

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.