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numero-copropriete

5 Rue de l'Hôpital AF6023006

N° d’immatriculationAF6023006
Nom d’usage5 Rue de l'Hôpital
Adresse5 Rue de l'Hôpital
CommuneArbois ()
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Coordonnées46.899791, 5.778573
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39013000AD0276
Parcelles1
Immatriculée le03/10/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du03/07/2008

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.