63 FAUBOURG DE FRANCE — AF6182497

N° d’immatriculation	AF6182497
Nom d’usage	63 FAUBOURG DE FRANCE
Adresse	63 fg de france 90000 Belfort
Commune	Belfort (90000)
Département	Territoire-de-Belfort (90)
Intercommunalité	Ca Grand Belfort
Coordonnées	47.634911, 6.853672
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	09/10/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	07/02/1964

Composition

Lots au total	15
dont lots d’habitation	5
dont habitation, bureaux ou commerces	6
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.