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numero-copropriete

Hôtel de France AF6330658

N° d’immatriculationAF6330658
Nom d’usageHôtel de France
Adresse1 r pasteur 6540 Breil-sur-Roya
CommuneBreil-Sur-Roya ()
DépartementAlpes-Maritimes (06)
IntercommunalitéCa de la Riviera Française
Coordonnées43.938982, 7.516056
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales060230000E0190
Parcelles1
Immatriculée le24/10/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/06/2016

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.