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numero-copropriete

AMAPI AF6566293

N° d’immatriculationAF6566293
Nom d’usageAMAPI
Adresse13 r auguste sonnier 38430 Moirans
CommuneMoirans (38430)
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCa du Pays Voironnais
Coordonnées45.326394, 5.565514
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38239000AP0028
Parcelles1
Immatriculée le22/10/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/02/2007

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.