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numero-copropriete

9 A rue de la Butte AF6580880

N° d’immatriculationAF6580880
Nom d’usage9 A rue de la Butte
Adresse9A r de la butte 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.233543, 6.009372
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000IK0212
Parcelles1
Immatriculée le23/10/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/10/2019

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.