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numero-copropriete

11 rue Haute de la Fontinelle AF6600191

N° d’immatriculationAF6600191
Nom d’usage11 rue Haute de la Fontinelle
Adresse11 r haute de la fontinelle 7140 Les Vans
CommuneLes Vans ()
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc Pays des Vans En Cévennes
Coordonnées44.404865, 4.132559
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales073340000A0931 · 073340000A2623
Parcelles2
Immatriculée le23/10/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du10/03/2011

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.