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numero-copropriete

Bellevue AF6612642

N° d’immatriculationAF6612642
Nom d’usageBellevue
Adresse1 imp belle vue 30200 Bagnols-sur-Cèze
CommuneBagnols-Sur-Cčze (30200)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCa du Gard Rhodanien
Coordonnées44.150723, 4.614259
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionOccitanie
Références cadastrales30028000BV0061
Parcelles1
Immatriculée le23/10/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du13/11/1974

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.