Syndicat des copropriétaires 9 Rue de Gaulle — AF6723456

N° d’immatriculation	AF6723456
Nom d’usage	Syndicat des copropriétaires 9 Rue de Gaulle
Adresse	9 r du general de gaulle 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
Commune	Saint-Sébastien-Sur-Loire (44230)
Département	Loire-Atlantique (44)
Intercommunalité	Nantes Métropole
Coordonnées	47.207734, -1.502141
Région	Pays-de-la-Loire
Références cadastrales	44190000CB0072
Parcelles	1
Immatriculée le	28/10/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	25/09/2019

Composition

Lots au total	5
dont lots d’habitation	3
dont habitation, bureaux ou commerces	4
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.