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numero-copropriete

BANNEL AF6844989

N° d’immatriculationAF6844989
Nom d’usageBANNEL
AdressePigere Nord 07460 BANNE
CommuneBanne 07460
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc Pays des Vans En Cévennes
Coordonnées44.373088, 4.123463
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales070240000A0177 · 070240000A0175 · 070240000A0176
Parcelles11
Immatriculée le31/10/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/10/2019

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.