Aller au contenu
numero-copropriete

COPROPRIETE DU 14 RUE DU GENERAL LECLERC AF7158132

N° d’immatriculationAF7158132
Nom d’usageCOPROPRIETE DU 14 RUE DU GENERAL LECLERC
Adresse14 r du general leclerc 77480 Bray-sur-Seine
CommuneBray-Sur-Seine 77480
DépartementSeine-Et-Marne (77)
IntercommunalitéCc Bassée-Montois
Coordonnées48.41618, 3.237759
Période de constructionAvant 1949
RégionÎle-de-France
Références cadastrales77051000AL0148
Parcelles1
Immatriculée le14/11/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du05/07/2006

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.