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numero-copropriete

Copropriété 5 impasse Victor Basch AF7472202

N° d’immatriculationAF7472202
Nom d’usageCopropriété 5 impasse Victor Basch
Adresse5 imp victor basch 69140 Rillieux-la-Pape
CommuneRillieux-la-Pape (69140)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéMétropole de Lyon
Coordonnées45.807484, 4.913363
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69286274AN0249 · 69286274AN0251 · 69286274AN0338
Parcelles3
Immatriculée le25/11/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du08/11/2005

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.