Aller au contenu
numero-copropriete

syndicat des copropriétaires du 28 rue A. Clément AF7913684

N° d’immatriculationAF7913684
Nom d’usagesyndicat des copropriétaires du 28 rue A. Clément
Adresse28 r auguste clement 7600 Vals-les-Bains
CommuneVals-Les-Bains ()
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc du Bassin d'Aubenas
Coordonnées44.656365, 4.365561
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le17/12/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du26/03/1966

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation20
dont habitation, bureaux ou commerces20
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.