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numero-copropriete

LA BELLEVILLOISE AF7948672

N° d’immatriculationAF7948672
Nom d’usageLA BELLEVILLOISE
Adresse53 r de la poste 69220 Belleville
CommuneBelleville-En-Beaujolais (69220)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc Saône-Beaujolais
Coordonnées46.111141, 4.750388
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69019211AH0913
Parcelles1
Immatriculée le17/12/2019
Dernière mise à jour14/02/2026
Règlement de copropriété du27/03/2014

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.