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numero-copropriete

copropriété la roche AF8167512

N° d’immatriculationAF8167512
Nom d’usagecopropriété la roche
Adresse11 IMPASSE DE LA ROCHE
CommuneMontbéliard ()
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.51343, 6.795069
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25388000AL0438
Parcelles1
Immatriculée le03/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/01/2008

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.