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numero-copropriete

LE MONARQUE AF8377400

N° d’immatriculationAF8377400
Nom d’usageLE MONARQUE
Adresse23 r de berne 25230 Seloncourt
CommuneSeloncourt (25230)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.454896, 6.872479
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25539000AL0530
Parcelles1
Immatriculée le06/01/2020
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du22/11/1961

Composition

Lots au total23
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement5

Représentant légal

SyndicCITYA LE LION
SIRET81250017100044
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.