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numero-copropriete

Copropriété du 19 avenue Jean Médecin 06380 SOSPEL AF8532004

N° d’immatriculationAF8532004
Nom d’usageCopropriété du 19 avenue Jean Médecin 06380 SOSPEL
Adresse19 av jean medecin 6380 Sospel
CommuneSospel ()
DépartementAlpes-Maritimes (06)
IntercommunalitéCa de la Riviera Française
Coordonnées43.877788, 7.446948
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales061360000K0173
Parcelles1
Immatriculée le06/01/2020
Dernière mise à jour22/08/2026
Règlement de copropriété du11/12/1985

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré avec successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.