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numero-copropriete

12 FAUBOURG DE LYON 90000 BELFORT AF8556508

N° d’immatriculationAF8556508
Nom d’usage12 FAUBOURG DE LYON 90000 BELFORT
Adresse12 fg de lyon 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.634049, 6.849935
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000BP0355 · 90010000BP0356
Parcelles2
Immatriculée le07/01/2020
Dernière mise à jour22/08/2026
Règlement de copropriété du30/12/1958

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement6

Représentant légal

SyndicCENTRE D'AFFAIRES IMMOBILIERES
SIRET40070637000071
Typeprofessionnel
Commune du syndicMONTBELIARD
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.