SDC 11 CHEMIN DE LA VOIERIE DES TREFLES SEVRAN — AF8646119

N° d’immatriculation	AF8646119
Nom d’usage	SDC 11 CHEMIN DE LA VOIERIE DES TREFLES SEVRAN
Adresse	11 che de la voirie des trefles 93270 Sevran
Commune	Sevran (93270)
Département	Seine-Saint-Denis (93)
Intercommunalité	T7 - Paris Terres d'Envol
Coordonnées	48.930174, 2.528706
Région	Île-de-France
Références cadastrales	93071000BN0010
Parcelles	1
Immatriculée le	10/01/2020
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	28/10/1986

Composition

Lots au total	11
dont lots d’habitation	3
dont habitation, bureaux ou commerces	3
dont stationnement	1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.