RUE DU CHAMP DE BATAILLE — AF8919946

N° d’immatriculation	AF8919946
Nom d’usage	RUE DU CHAMP DE BATAILLE
Adresse	RUE DU CHAMP DE BATAILLE
Commune	Le Neubourg
Département	Eure (27)
Intercommunalité	Cc du Pays du Neubourg
Coordonnées	49.149571, 0.899919
Période de construction	Avant 1949
Région	Normandie
Références cadastrales	27428000AK0169
Parcelles	1
Immatriculée le	21/01/2020
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	22/09/2007

Composition

Lots au total	2
dont lots d’habitation	1
dont habitation, bureaux ou commerces	2
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.