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numero-copropriete

TRIANON AF8939258

N° d’immatriculationAF8939258
Nom d’usageTRIANON
Adresse2 r de la gare 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.055179, 6.6061
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0183 · 25411000AA0356
Parcelles2
Immatriculée le21/01/2020
Dernière mise à jour21/03/2026
Règlement de copropriété du12/04/1996

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.