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numero-copropriete

11 rue du Petit Puits AF9028903

N° d’immatriculationAF9028903
Nom d’usage11 rue du Petit Puits
Adresse11 r du petit puits 13210 Saint-Rémy-de-Provence
CommuneSaint-Rémy-de-Provence (13210)
DépartementBouches-Du-Rhône (13)
IntercommunalitéCc Vallée des Baux-Alpilles (Cc Vba)
Coordonnées43.78973, 4.831779
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales13100000AB0522
Parcelles1
Immatriculée le24/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du08/05/1978

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.