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numero-copropriete

EMMA AF9042276

N° d’immatriculationAF9042276
Nom d’usageEMMA
Adresse43 che pelirin 74270 Contamine-Sarzin
CommuneContamine-Sarzin 74270
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées46.008067, 5.974199
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales740860000a2349 · 740860000A3125 · 740860000A3235
Parcelles6
Immatriculée le24/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/06/2019

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.