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numero-copropriete

SDC SENS 47 BIS RUE EMILE ZOLA - LA BARAKA AF9058694

N° d’immatriculationAF9058694
Nom d’usageSDC SENS 47 BIS RUE EMILE ZOLA - LA BARAKA
Adresse47bis rue Emile Zola
CommuneSens ()
DépartementYonne (89)
IntercommunalitéCa du Grand Sénonais
Coordonnées48.197643, 3.272943
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales89387000AE0299
Parcelles1
Immatriculée le25/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/03/1990

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.