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numero-copropriete

117 avenue du general leclerc AF9255035

N° d’immatriculationAF9255035
Nom d’usage117 avenue du general leclerc
Adresse117 av du general leclerc 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.635646, 6.835279
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000bs0239 · 90010000bs0241
Parcelles2
Immatriculée le18/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/03/1999

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.