Aller au contenu
numero-copropriete

22 rue Aristide Briand AF9306770

N° d’immatriculationAF9306770
Nom d’usage22 rue Aristide Briand
Adresse22 rue Aristide Briand
CommuneNort-Sur-Erdre ()
DépartementLoire-Atlantique (44)
IntercommunalitéCc d'Erdre et Gesvres
Coordonnées47.439564, -1.500472
RégionPays-de-la-Loire
Références cadastrales44110000AX0128 · 44110000AX0390
Parcelles2
Immatriculée le04/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/02/2020

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.