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numero-copropriete

Copropriété du 10 rue Montsec à Trévoux AF9308420

N° d’immatriculationAF9308420
Nom d’usageCopropriété du 10 rue Montsec à Trévoux
Adresse10 Rue Montsec 1600 Trévoux
CommuneTrévoux ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Dombes Saône Vallée
Coordonnées45.94089, 4.775921
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01427000AD0645 · 01427000AD0053
Parcelles2
Immatriculée le04/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du08/11/2016

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.