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numero-copropriete

3 PASSAGE DE LA GABELLE AF9318403

N° d’immatriculationAF9318403
Nom d’usage3 PASSAGE DE LA GABELLE
Adressepas de la gabelle, 06440 Peille
CommunePeille (06440)
DépartementAlpes-Maritimes (06)
IntercommunalitéCc du Pays des Paillons
Coordonnées43.802939, 7.402117
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales060910000E0207 · 060910000E0208
Parcelles2
Immatriculée le04/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du11/10/1973

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.