Aller au contenu
numero-copropriete

VILLA PAGNON AF9514597

N° d’immatriculationAF9514597
Nom d’usageVILLA PAGNON
Adresse8 r de bellevue 26100 Romans-sur-Isère
CommuneRomans-Sur-Isčre (26100)
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCa Valence Romans Agglo
Coordonnées45.039847, 5.041913
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26281000AY0218
Parcelles1
Immatriculée le11/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/09/2013

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.