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numero-copropriete

LES HOUPPIERS AF9790544

N° d’immatriculationAF9790544
Nom d’usageLES HOUPPIERS
Adresse112 Route de la Chaux Mourant 39400 Bellefontaine
CommuneBellefontaine 39400
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc du Haut-Jura (Arcade)
Coordonnées46.558818, 6.068303
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le13/03/2020
Dernière mise à jour20/09/2025
Règlement de copropriété du20/11/1987

Composition

Lots au total56
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement24

Représentant légal

SyndicSARL TISSOT
SIRET40374970800026
Typeprofessionnel
Commune du syndicLES ROUSSES
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2026

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.