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numero-copropriete

IMMEUBLE DE 2 LOTS lieu dit ROSSAT AG0006122

N° d’immatriculationAG0006122
Nom d’usageIMMEUBLE DE 2 LOTS lieu dit ROSSAT
Adresse12 r des creux 90600 Grandvillars
CommuneGrandvillars 90600
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.536206, 6.98381
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90053000ADn°99
Parcelles1
Immatriculée le09/03/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/10/2010

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.