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numero-copropriete

Le mas du Plan AG0037077

N° d’immatriculationAG0037077
Nom d’usageLe mas du Plan
Adresse736 rte du plan 38520 Le Bourg-d'Oisans
CommuneLe Bourg-D'Oisans (38520)
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCc de L'Oisans
Coordonnées45.047272, 6.044649
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales380520000F1101 · 380520000F1095
Parcelles2
Immatriculée le20/05/2020
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du30/05/2014

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.