Aller au contenu
numero-copropriete

3 et 5 rue du Pavé AG0343715

N° d’immatriculationAG0343715
Nom d’usage3 et 5 rue du Pavé
Adresse3 r du pave 39300 Champagnole
CommuneChampagnole (39300)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.745457, 5.907533
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39097000AC0362 · 39097000AC0139
Parcelles2
Immatriculée le13/03/2020
Dernière mise à jour06/09/2025
Règlement de copropriété du25/02/2020

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.