Aller au contenu
numero-copropriete

BEL HORIZON AG0597096

N° d’immatriculationAG0597096
Nom d’usageBEL HORIZON
Adresse2 r des roses 39160 Saint-Amour
CommuneSaint-Amour 39160
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Porte du Jura
Coordonnées46.431505, 5.343724
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39475000AL0220
Parcelles1
Immatriculée le21/04/2020
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du10/06/1972

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.