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numero-copropriete

43 rue des Chamois AG0713818

N° d’immatriculationAG0713818
Nom d’usage43 rue des Chamois
Adresse43 r des chamois 39400 Morbier
CommuneMorbier (39400)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc du Haut-Jura (Arcade)
Coordonnées46.532954, 5.993434
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39367000BK0261
Parcelles1
Immatriculée le15/04/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/07/2006

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.