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numero-copropriete

9 rue des Fleurs à TREVILLERS AG0881466

N° d’immatriculationAG0881466
Nom d’usage9 rue des Fleurs à TREVILLERS
Adresse9 r des fleurs 25470 Trévillers
CommuneTrévillers 25470
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Maîche
Coordonnées47.283085, 6.86992
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales255710000D0061 · 255710000D0062 · 255710000D0284
Parcelles3
Immatriculée le30/04/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du03/05/2011

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.