Aller au contenu
numero-copropriete

1 rue des Tourbieres AG0930214

N° d’immatriculationAG0930214
Nom d’usage1 rue des Tourbieres
Adresse1 r des tourbieres 25500 La Chenalotte
CommuneLa Chenalotte 25500
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Russey
Coordonnées47.107605, 6.682318
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales251480000A0838
Parcelles1
Immatriculée le05/05/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/11/2011

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.