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numero-copropriete

6 impasse de l hôpital AG0935916

N° d’immatriculationAG0935916
Nom d’usage6 impasse de l hôpital
Adresse6 imp de l'hopital 90100 Delle
CommuneDelle (90100)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.506081, 6.997245
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90033000BK0254 · 90033000BK0255
Parcelles2
Immatriculée le07/05/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du05/05/2007

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.