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numero-copropriete

2 LIEU-DIT LES CHARNIERS 25210 LES FONTENELLES AG1096031

N° d’immatriculationAG1096031
Nom d’usage2 LIEU-DIT LES CHARNIERS 25210 LES FONTENELLES
Adresse2 les charniers 25210 Les Fontenelles
CommuneLes Fontenelles 25210
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Russey
Coordonnées47.180051, 6.774854
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales252480000A0239
Parcelles1
Immatriculée le18/05/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/07/1990

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.