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numero-copropriete

LE CLOS DES BERCEAUX BELFORT 25-27 Fbg de Montbéli AG1148014

N° d’immatriculationAG1148014
Nom d’usageLE CLOS DES BERCEAUX BELFORT 25-27 Fbg de Montbéli
Adresse25-27 fg de montbeliard 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.632075, 6.856803
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000BL0161 · 90010000BL0404
Parcelles2
Immatriculée le22/05/2020
Dernière mise à jour18/07/2026
Règlement de copropriété du22/05/2020

Composition

Lots au total72
dont lots d’habitation24
dont habitation, bureaux ou commerces26
dont stationnement21

Représentant légal

SyndicCITYA LE LION
SIRET81250017100044
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.