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numero-copropriete

6 grande rue AG1160878

N° d’immatriculationAG1160878
Nom d’usage6 grande rue
Adresse6 grande rue 39270 Orgelet
CommuneOrgelet 39270
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.522556, 5.614293
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39397000AC0330
Parcelles1
Immatriculée le25/05/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/08/1997

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.