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numero-copropriete

rue Emilien Rabinel à CALVISSON AG1510197

N° d’immatriculationAG1510197
Nom d’usagerue Emilien Rabinel à CALVISSON
Adresserue emilien rabinel 30420 calvisson
CommuneCalvisson (30420)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCc du Pays de Sommières
Coordonnées43.783149, 4.19936
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales300620000B1856
Parcelles1
Immatriculée le16/06/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/06/2009

Composition

Lots au total14
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.