Aller au contenu
numero-copropriete

COPROPRIETE RUE D'AMONT AG1708940

N° d’immatriculationAG1708940
Nom d’usageCOPROPRIETE RUE D'AMONT
Adresse29 r d'amont 39100 Choisey
CommuneChoisey 39100
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCa du Grand Dole
Coordonnées47.064059, 5.461431
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39150000AA0297 · 39150000AA0299 · 39150000AA0081
Parcelles9
Immatriculée le26/06/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du09/02/1995

Composition

Lots au total53
dont lots d’habitation27
dont habitation, bureaux ou commerces27
dont stationnement15

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.