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numero-copropriete

1 CHEMIN MOULIN DE LA TOUR AG1853068

N° d’immatriculationAG1853068
Nom d’usage1 CHEMIN MOULIN DE LA TOUR
Adresse1 che du moulin de la tour 30200 Bagnols-sur-Cèze
CommuneBagnols-Sur-Cčze (30200)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCa du Gard Rhodanien
Coordonnées44.164671, 4.622143
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales30028000BD0323
Parcelles1
Immatriculée le06/07/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/06/2020

Composition

Lots au total14
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.