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numero-copropriete

VALENTIGNEY, rue Armand Peugeot AG1890011

N° d’immatriculationAG1890011
Nom d’usageVALENTIGNEY, rue Armand Peugeot
Adresser armand peugeot, 25700 Valentigney
CommuneValentigney (25700)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.48021, 6.824831
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25580000BV0053 · 25580000BV0054 · 25580000BV0055
Parcelles4
Immatriculée le07/07/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/04/1971

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement10

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Les Buis ».

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.