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numero-copropriete

44 Rue du Jardin de l'Evéché AG2173490

N° d’immatriculationAG2173490
Nom d’usage44 Rue du Jardin de l'Evéché
Adresse44 r du jardin de l'eveche 84400 Apt
CommuneApt (84400)
DépartementVaucluse (84)
IntercommunalitéCc Pays d'Apt-Luberon
Coordonnées43.875898, 5.394615
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales84003000AT0330
Parcelles1
Immatriculée le21/07/2020
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du05/07/1994

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.