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numero-copropriete

5 rue de la Traverse AG2434694

N° d’immatriculationAG2434694
Nom d’usage5 rue de la Traverse
Adresse5 r de la traverse 71710 Montcenis
CommuneMontcenis 71710
DépartementSaône-Et-Loire (71)
IntercommunalitéCu le Creusot Montceau-Lès-Mines
Coordonnées46.79819, 4.399073
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales71309000AD0075 · 71309000AD0079 · 71309000AD0538
Parcelles3
Immatriculée le31/07/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du02/04/1965

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.