Aller au contenu
numero-copropriete

RESIDENCE SAINT ELOI AG2630465

N° d’immatriculationAG2630465
Nom d’usageRESIDENCE SAINT ELOI
Adresse1 r gauthier 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp
CommuneVercel-Villedieu-le-Camp 25530
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.183441, 6.398247
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25601000ab0205 · 25601000ab0206
Parcelles2
Immatriculée le11/08/2020
Dernière mise à jour20/12/2025
Règlement de copropriété du04/12/2000

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.